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➔ URL : www.musee-parc-buffon.fr

Organisme : Musée et Parc Buffon de la Ville de Montbard (Monument Historique, Musée de France, Maisons des Illustre)

Gestionnaire : Ville de Montbard

Place Jacques Garcia – 21500 MONTBARD – Tél : 03 80 92 01 34 / Fax : 03 80 89 11 99 / Courriel : mairie.montbard@wanadoo.fr

 

Objet du site

Présentation du Musée et Parc Buffon de Montbard

 

Responsable éditorial : Le Directeur du Musée et Parc Buffon, Lionel MARKUS

 

Responsable légal : LE MAIRE DE MONTBARD, Laurence PORTE

 

Webmaster et Hébergement : Espace+ Informatique : www.espi21.com (Serveur ovh.com)

 

Conception, édition, direction artistique, charte graphique : Musée et Parc Buffon

 

Mise en ligne du site : 2018

 

Loi informatique et liberté : Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique ou de coordonnées postales lors du dépôt d'un message électronique. Conformément aux dispositions de la loi n° 7817 du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent et que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courriel au Musée et Parc Buffon

 

Propriété : Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans autorisation préalable.

 

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Loi applicable - attribution de compétence

Le site, qui a pour langue officielle la langue française, est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Protection du contenu du site

Le présent site ainsi que tous ses éléments constitutifs quels qu’ils soient sont la propriété du Musée et Parc Buffon et sont protégés par le droit d’auteur, droit de la propriété intellectuelle. Les bases et/ou fichiers de données sont protégés par des dispositions spéciales, introduites par la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridiques de bases de données. Il est interdit de les réutiliser sans autorisation expresse et préalable du Musée et Parc Buffon

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Droits de l'utilisateur

Le Musée et Parc Buffon autorise l’utilisateur selon les présentes conditions et les règles d’usage sur l’Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales

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Droit de la preuve

La loi n°2000-230 du 13 mars 2000 relative à l’adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et la signature électronique reconnaît à l’écrit sur support électronique la même force probante qu’à l’écrit sur support papier. Le Musée et Parc Buffon appelle votre attention sur les conséquences de l’envoi de messages électroniques en termes d’engagement de toute nature et en particulier juridique.

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